List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		Déclaration de principe	s. d. (sine dato)	Document	D-23738
		Sonceboz-Sombeval au fil du temps : littérature et documents		Dossier	CH MDI, Commune municipale de Sonceboz-Sombeval, commal, 125
		Horlogerie	s. d. (sine dato)	Dossier	CH MDI, Susanne Gerber-Tschanz, 2.1
		Copie du règlement des gendarmes	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.146
		Société des sentiers de la rive Suisse du Doubs : extrait du règlement	s. d. (sine dato)	Document	D-34437
		Rôle de la Prévôté de Moutier-Grandval	1652 - 1711	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.1
		C'est avec beaucoup de mécontentement et de douleur que Son Altesse notre très gracieux Prince et Seigneur...	between 6/21/1726 and 6/28/1726	Document	CH MDI, Jean-Philippe Gautier, 10
		[Mandement épiscopal de Frédéric de Wangen]. Règlement pour la chasse et la pêche dans la seigneurie et souveraineté d'Erguël	4/25/1777	Document	CH MDI, Collection imprimés divers (avant 1815), 6
		Règlement de police pour la commune de Grandval	approx. 1796	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.17
		Réglement sur la composition des collèges électoraux, et le mode d’élection des députés des préfectures au Conseil Souverain, par R. De Watteville, avoyer en charge. Berne : Chez L. Alb. Haller, Imprimeur du Gouvernement	1815	Document	CH MDI, Mary-Louise et Pierre Flotron, 2.4