List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		[Charles-Ferdinand Morel]. Rapport au sujet de la création d'une feuille politique populaire pour les districts français du canton de Berne ; lettres de de Jenner et de de Watteville à Charles-Ferdinand Morel à ce sujet	approx. 1816 - 1817	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Nouveau dialogue entre Pierre et Jacques, sur le résultat des votes pour et contre la Constitution de la République de Berne, - et sur les élections qui auront lieu, les 22 et 25 août 1831. [S.l.] : [s.n.], 1831	1831	Document	CH MDI, Mary-Louise et Pierre Flotron, 342.02 NOUV/N
		Procès-verbaux des assemblées primaires. Désignation du Collège électoral [du district] de Courtelary	1831	Sous-dossier	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Collège électoral [du district] de Courtelary. Correspondance adressée à Charles-Ferdinand Morel, président	1831 - 1832	Sous-dossier	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4
		Promulgations-Urkunde der Verfassung für die Republik Bern	8/5/1831	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4
		F. May, chancelier. Extrait des articles du code pénal pour les troupes de la Confédération suisse pour ceux qui refusent les ordres de leur suppérieur (désobéissance, violation des devoirs du service, révolte)	approx. 1832	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.138
		Publication du Dr. Méd. Benoit, vice-président de la Commission de santé, par ordre du Conseil-Exécutif. Conduite à tenir face à l'épidémie de rage chez les chiens	6/20/1832	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.135
		Grand-Conseil de la République de Berne. Décret concernant les actes de trahison, sédition, rebellion, troubles apportés à la tranquillité publique	7/7/1832	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.136
		Le Conseil-Exécutif de la République de Berne à tous les citoyens du canton en état de porter les armes	9/10/1832	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.137
		Décret du Grand-Conseil de la République de Berne concernant la pension accordée aux vieux régents d'école	approx. 2/26/1833	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.139