List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		Documents liés à sa fonction de maire de Sornetan, département du Haut-Rhin	approx. 1800 - approx. 1812	Sous-dossier	CH MDI, Doyen Morel, dossiers famille Bandelier 1.2
		Arrêté du préfet du Haut-Rhin concernant les Anglais enrôlés dans la milice et actuellement en France	5/22/1803	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.40
		Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République. Ordre de marche à tous les milititiares	5/30/1803	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.41
		Le ministre de la guerre au préfet du Haut-Rhin. Arrêté concernant les déserteurs et les hommes inaptes au service	7/19/1803	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.42
		Lettre du sous-préfet Holtz, Delémont, aux maires des communes, concernant des évasions d'Anglais	12/14/1803	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.45
		Rapport du grand-juge, ministre de la justice, au gourvernement, faisant état d'une tentative de complot de l'Angleterre	2/27/1804	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.50
		Extrait des registres des préfectures du département du Haut-Rhin, concernant le financement de compagnies de réserve	8/12/1805	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.60
		Sous-préfet Holtz, Delémont. Fixation pour Grandval des contingents de foin, paille et avoine à verser pour l'armée des côtes de l'Océan, selon arrêté de la préfecture du Haut-Rhin	9/12/1805	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.61
		Lettre du sous-préfet Holtz, Delémont, au maire, demandant d'afficher la liste des conscrits pour l'an 1806	8/12/1806	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.78
		Lettre du sous-préfet Holtz, Delémont, aux maires du canton de Moutier, annonçant la levée des conscrits de 1807	1/3/1807	Document	CH MDI, Ernest Krieg, 2.83