List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 193 (0.04s) 12345678910...>>
		Bévilard Malleray : 2 communes : une seule agglomération	s. d. (sine dato)	Document	D-12137
		Freie Grundeigentum der Stadt Biel, das = La libre propriété de la ville de Bienne	s. d. (sine dato)	Document	D-19606
		Votations = Piège à cons !	s. d. (sine dato)	Document	D-12934
		Frai verbal de la commune de St-Imier	s. d. (sine dato)	Document	D-10700
		Sonceboz-Sombeval au fil du temps : institutions communales		Dossier	CH MDI, Commune municipale de Sonceboz-Sombeval, commal, 117
		Hôtel de la Croix-Bleue, Tramelan	s. d. (sine dato)	Document	chofnd01216
		Loi sur l'organisation communale	1852	Document	D-10163
		Protocole des délibérations de la Commission de construction de deux maisons d'école pour la commune municipale de Renan	1857 - 1862	Document	D-12568
		Rapport sur cette question : Quels sont les moyens à employer pour astreindre les communes à repeupler les forêts des essences qui ont le plus de valeur	1864	Document	D-06172
		Des anciens pâturages boisés de l'Ajoie convertis en cantons communaux et des moyens d'en tirer parti	1876	Document	D-06176