List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 19 (0.00s) 12>>
		Municipalité de St-Imier : règlement concernant la perception d'une taxe sur les spectacles, auditions et autres manifestations publiques	1920	Document	D-11250
		Origine et construction du moulin	1926	Document	D-03944
		Commune de Tramelan : règlement concernant la perception d'une taxe communale sur les billets de spectacles, auditions et autres manifestations	1952	Document	D-12205
		Commune de Tramelan : règlement concernant la perception d'une taxe communale sur les billets de spectacles, auditions et autres manifestations	1960	Document	D-11235
		Route de Chasseral : une heureuse initiative	1972 - 2008	Document	D-04359
		Route fermée : "Stop ! On ne monte plus !"	2005 - 2006	Document	D-08794
		Une taxe fait bondir la Chambre d'économie et les décolleteurs	10/25/2005	Document	D-08468
		Patentes : la loi française exige en 1796 un permis pour exercer un métier	11/19/2005	Document	D-10653
		Fenêtres aveugles : un impôt en 1798 sur les portes et fenêtres	7/10/2006	Document	D-10512
		Un nouveau produit franc de taxe pour le décolletage	10/16/2006	Document	D-09609