List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		[Charles-Ferdinand Morel]. Observations des maires des dix-huit communes du bailliage de Courtelary au autorités bernoises au sujet de la législation rurale et de l'impôt	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Comptabilité	approx. 1790 - approx. 1831	Sous-dossier	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 1.1.3
		Henri Favre. Copie de proclamations faites par le gouvernement de Berne dès la date du 24 décembre de l'an 1815 au 28 novembre 1825	1815 - 1825	Document	CH MDI, Collection manuscrits divers (dès 1815), 1
		Lettre de Charles-Ferdinand Morel au Grand Bailli [May]	12/1/1819	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Canton de Berne, division Jura : Instruction pour le receveur-général et les percepteurs de l'impôt foncier	1820	Document	CH MDI, Mary-Louise et Pierre Flotron, 2.6
		[Charles-Ferdinand Morel]. Aperçu de la proportion dans laquelle pèserait un impôt foncier mis sur toutes les terres de l'ancien canton de Berne, calculés comparativement à celui qui se prélève sur la nouvelle partie du canton soit sur le Jura bernois	1837	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.4
		Impôt foncier pour Emanuel Bueche Meyrat et les enfants, exercice 1856, pour la somme de 11 francs 15 centimes	11/4/1856	Document	CH MDI, Geneviève Buèche, 11
		La réforme de l'impôt foncier	1890	Document	D-06223
		Extraits du registre de l'impôt foncier de la commune de Court aux noms de Eugène Charpié et Flora Charpié	6/19/1922 - 6/19/1923	Document	CH MDI, Geneviève Buèche, 65
		Contributions : Berne perçoit en 1818 l'impôt foncier dans le Jura	10/4/2008	Document	D-13118