List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		Berne canton de culture : stratégie culturelle pour le canton de Berne	s. d. (sine dato)	Document	D-17618
		Loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose	6/13/1928	Document	D-11873
		Ordonnance portant exécution des actes législatifs fédéraux et cantonaux sur les mesures contre la tuberculose	3/29/1932	Document	D-11869
		Arrêté du Conseil fédéral modifiant l'ordonnance du 4 janvier 1929 qui règle le paiement des subventions fédérales à la lutte contre la tuberculose	12/11/1933	Document	D-11867
		Pro Jura : subventions en faveur du tourisme et de manifestations jurassiennes	11/3/1977	Document	D-04782
		Une proposition jurassienne pour lutter contre la crise horlogère	2/12/2000	Document	D-10602
		Le centre culturel de la Prévôté revient à un animateur à mi-temps	1/19/2004 - 1/24/2004	Document	D-04596
		L'aventure peut continuer ; Berne s'explique sur le retrait de sa subvention au Mont-Soleil Open Air Festival	2005	Document	D-08405
		Espace Noir défend fermement sa subvention communale : la coopérative répond à une question de Walter von Kaenel ; l'anarchisme mis à prix	5/18/2005 - 10/13/2005	Document	D-10305
		Menaces sur les projets communs des musées du Jura et du Jura bernois	5/20/2005	Document	D-07996