List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		Sonceboz-Sombeval au fil du temps : utilisation des eaux		Dossier	CH MDI, Commune municipale de Sonceboz-Sombeval, commal, 120
		Règlement des eaux pour la commune d'Orvin 1895	1895	Document	D-20967
		Bientôt l'eau sur la chaîne du Raimeux	9/2/1970	Document	D-28817
		Règlement concernant l'alimentation en eau et tarif de l'eau	1999	Document	D-10617
		Sonceboz-Sombeval : au temps de l'école du Sonnenberg	3/13/1999	Document	D-09063
		L'alimentation en eau est assurée	10/24/2006	Document	D-10002
		Prévention, mais sans restriction	7/17/2015 - 12/3/2015	Document	D-13189
		Eau potable : projet commun à l'étude	7/30/2015	Document	D-13191
		La commune brasse son eau et son prix : un nouveau plan général d'alimentation présenté hier	12/15/2015 - 12/18/2015	Document	D-22748
		Travaux lancés pour le puits des Sauges	9/29/2016 - 5/3/2019	Document	D-24501