List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 29 (0.01s) 123>>
		Saint-Imier : Étude préliminaire pour la révision du plan d'aménagement	1990	Document	D-10174
		Le village dispose d'assez de surface pour se développer	4/4/2008	Document	D-24262
		Lifting pour le plan d'aménagement local	1/4/2012	Document	D-15988
		Quel tissu urbain pour demain ?	2/2/2013	Document	D-20018
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Rapport sur l'aménagement local (RAL) et Rapport récapitualtif de la procédure de participation selon les articles 47 OAT et 118 OC	4/2013	Document	D-28618
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Règlement communal de construction (RCC)	3/16/2015	Document	D-13372
		Optimiser l'espace : un mal nécessaire	5/30/2015	Document	D-18409
		Trois gros oui sortis des urnes tramelotes : les citoyens devaient se prononcer sur deux crédits et le Plan d'aménagement local (PAL)	6/15/2015	Document	D-22750
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Rapport de Conformité (RCo) / Politique d'Urbanisation vers l'Intérieur (PolUrbIn) au regard de l'art.47 al.2 OAT	4/2017	Document	D-27148
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Règlement Communal de Construction (RCC)	6/26/2017	Document	D-28630