List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
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		Sonceboz-Sombeval au fil du temps : utilisation des eaux		Dossier	CH MDI, Commune municipale de Sonceboz-Sombeval, commal, 120
		Conduite d'eau sur l'emplacement Spielmann	s. d. (sine dato)	Document	guerer684
		Règlement des eaux pour la commune d'Orvin 1895	1895	Document	D-20967
		Règlement et tarif pour la distribution de l'eau à domicile et fontaines municipales	1903	Document	D-17706
		Règlements de la commune municipale de Cormoret comprenant : le règlement d'administration, le règlement de police locale et rurale, le règlement et tarif des eaux, le règlement des fontaines municipales	1910	Document	D-17705
		Règlements de la Commune municipale de Cormoret	1929	Document	D-16834
		La Goule : transport d'eau potable pour la douane et le restaurant : tonneau de 700 litres	2/12/1963 - 3/20/1963	Document	lagole666
		La Goule : transport d'eau potable pour la douane et le restaurant : tonneau de 700 litres	2/12/1963 - 3/20/1963	Document	lagole668
		Eau potable : projet commun à l'étude	7/30/2015	Document	D-13191
		Purin dans le réseau d'eau : les autorités veulent des réponses	4/3/2017	Document	D-25772