List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 18 (0.00s) 12>>
		Révision de l'aménagement local : rapport	9/1992	Document	D-10051
		Un bon aménagement : la révision de l'aménagement local va bon train	1993	Document	D-10049
		Le village dispose d'assez de surface pour se développer	4/4/2008	Document	D-24262
		Révision du plan d'aménagement local : l'habitat avant l'activité	1/26/2012	Document	D-16808
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Rapport sur l'aménagement local (RAL) et Rapport récapitualtif de la procédure de participation selon les articles 47 OAT et 118 OC	4/2013	Document	D-28618
		Trois gros oui sortis des urnes tramelotes : les citoyens devaient se prononcer sur deux crédits et le Plan d'aménagement local (PAL)	6/15/2015	Document	D-22750
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Rapport de Conformité (RCo) / Politique d'Urbanisation vers l'Intérieur (PolUrbIn) au regard de l'art.47 al.2 OAT	4/2017	Document	D-27148
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Projet de Territoire Villeret 2050 (PTV 2050) au regard de l'art. 68 al.1 LC	8/2017	Document	D-28629
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Rapport de Conformité (RCo) et Rapport d'Information et de Participation de la Population (RIPP) au regard des art.47 OAT et 118 OC, partie 1/3, 3979 - 50 A	10/2017	Document	D-28620
		Plan d'Aménagement Local (PAL) : Projet de Territoire Cortébert 2050 ( PTC 2050) Rapport Explicatif ( REX)	10/2017	Document	D-28840