CH MDI, Municipalité de Tavannes Municipalité de Tavannes, 1815.05.26 (Fonds)

Archive plan context


Level:Fonds
Archival Material Types:Archives

Information on identification

Ref. code:CH MDI, Municipalité de Tavannes
Title:Municipalité de Tavannes

Dates

Creation date(s):5/26/1815
Creation date(s), remarks.:1562, 1841 (copies)

Information on extent

Importance matérielle et support:Archives : 3 chemises
Fichiers numériques : 10
Running meters:0.09

Information on context

Nom du producteur:Municipalité de Tavannes
Modalités d'entrée:Mémoires d'Ici a reçu la lettre Voirol en dépôt en 2003 de la municipalité de Tavannes, représentée par son maire M. Jean-Pierre Aellen.
Mémoires d'Ici a reçu en don les reproductions de documents en 2016 de la municipalité de Tavannes, représentée par son chancelier M. Olivier Guerne.

Information on content and structure

Présentation du contenu:Le fonds contient des documents privés originaux et des reproductions de documents privés et publics issus des archives communales.
Accroissements:Pas d'accroissement prévu

Conditions of access and use

Conditions d'accès:Libre (statut juridique : archives privées ; soumis au droit supérieur, en particulier à la loi sur la protection des données)
Conditions de reproduction (MDI):La reproduction des documents est soumise à l'autorisation écrite préalable de Mémoires d'Ici.
Mention de provenance:Mémoires d'Ici, Fonds Municipalité de Tavannes

Information on related materials

Lieu de conservation des originaux:Archives municipales de Tavannes

Additional comments

Comments:N° ISIL (ISO 15511) de Mémoires d'Ici : CH-001534-8

Zone du contrôle de la description

Notes de l'archiviste:Notice réalisée par Anne Beuchat-Bessire
Règles ou conventions:Description établie conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique - ISAD(G)
Date(s) de la description:7/15/2021
 

Descriptors

Entries:  Tavannes (Lieux\T)
 

Usage

Permission required:Aucune
Physical Usability:Sans restrictions
Accessibility:Public
 

URL for this unit of description

URL: https://collections.m-ici.ch/detail.aspx?ID=106496
 

Social Media

Share
 
Home|Login|de en fr it nl sl ar hu ro
Centre de recherche et de documentation du Jura bernois – Recherches en ligne