CH MDI, Commune mixte de Valbirse Commune mixte de Valbirse, 1918-1946 (Fonds)

Archive plan context


Level:Fonds
Archival Material Types:Archives
Iconographie

Information on identification

Ref. code:CH MDI, Commune mixte de Valbirse
Title:Commune mixte de Valbirse

Dates

Creation date(s):1918 - 1946

Information on extent

Importance matérielle et support:Archives : 1 chemise
Iconographie : 1 photographie

Information on context

Nom du producteur:Commune mixte de Valbirse
Histoire administrative/Notice biographique:La commune de Valbirse est née le 1er janvier 2015 de la fusion des communes municipales de Bévilard et de Malleray ainsi que de la commune mixte de Pontenet.
Modalités d'entrée:Mémoires d'Ici a reçu en don le fonds par l'intermédiaire de son maire M. Paolo Annoni et de Mme Laurence Marti en 2017.

Information on content and structure

Présentation du contenu:Le fonds rassemble des archives privées qui étaient conservées par la commune. Il contient en particulier une correspondance relative à l’établissement des armoiries de Bévilard.
Accroissements:Pas d'accroissement prévu

Conditions of access and use

Conditions d'accès:Libre (statut juridique : archives privées ; soumis au droit supérieur, en particulier à la loi sur la protection des données)
Conditions de reproduction (MDI):La reproduction des documents est soumise à l'autorisation écrite préalable de Mémoires d'Ici.
Mention de provenance:Mémoires d'Ici, Fonds Commune mixte de Valbirse
Language:Français

Additional comments

Comments:N° ISIL (ISO 15511) de Mémoires d'Ici : CH-001534-8

Zone du contrôle de la description

Notes de l'archiviste:Notice réalisée par Anne Beuchat-Bessire
Règles ou conventions:Description établie conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique - ISAD(G)
 

Descriptors

Entries:  Valbirse (commune) (Lieux\V)
  héraldique (Matières\H)
  Bévilard (Lieux\B)
  école (Matières\E)
  armoiries (Matières\A)
 

Usage

Permission required:Aucune
Physical Usability:Sans restrictions
Accessibility:Public
 

URL for this unit of description

URL: https://collections.m-ici.ch/detail.aspx?ID=106497
 

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