List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 32 (0.01s) 1234>>
		Mémoire pour les communes de Corgémont et Cortébert, bailliage de Courtelary, contre MM. les directeurs de la liquidation générale	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers mairie de Corgémont 1.11
		[Charles-Ferdinand Morel]. Messieurs, vous êtes assemblés en vertu de l'ordonnance de L.E.du Conseil des finances pour concourir à l'œuvre importante du cadastre	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		[Charles Ferdinand Morel]. [...] que le code du commerce en particulier est un objet précieux pour la partie supérieure de l'Erguël […]	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		[Charles-Ferdinand Morel]. Les droits de l'Evêché de Bâle dans le canton de Berne	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		[Charles-Ferdinand Morel]. Observations des maires des dix-huit communes du bailliage de Courtelary au autorités bernoises au sujet de la législation rurale et de l'impôt	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		[Charles-Ferdinand Morel]. Considérations diverses sur le gouvernement et la situation du Jura après la réunion à Berne	s. d. (sine dato)	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Restauration		Sous-dossier	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1
		Règlement concernant les imprimeurs, libraires, ceux qui prêtent des livres, ainsi que les libraires étrangers qui fréquentent les foires publiques, & c. tant du Païs Allemand que du Païs Romand	3/15/1768	Document	D-08127
		Réglement sur la composition des collèges électoraux, et le mode d’élection des députés des préfectures au Conseil Souverain, par R. De Watteville, avoyer en charge. Berne : Chez L. Alb. Haller, Imprimeur du Gouvernement	1815	Document	CH MDI, Mary-Louise et Pierre Flotron, 2.4
		Charles-Ferdinand Morel. "Quelques mots sur les idées libérales". Lausanne, 1815	1815	Document	CH MDI, Doyen Morel, dossiers Charles-Ferdinand Morel 2.4.1