List of Results

		Title/Contents	Time period	Level	Reference Code	AP
Results 1 - 10 of 18 (0.01s) 12>>
		Extrait du Registre des jugements de la Préfecture du district de Courtelary du 9 mai 1927 [...] au sujet de la plainte portée en date du 4 avril 1927, par M. Arthur Liengme et Williame Favre, à Cormoret, contre la décision de l'assemblée municipale de ce lieu du 22 mars écoulé, relative à la vente	5/10/1927	Document	D-28615
		Un médecin accuse gravement les responsables du Pré-aux-Boeufs ; Maltraitance au Pré-aux-Boeufs : la direction contre-attaque	2005 - 2007	Document	D-08524
		Swissmetal : la révolte de toute une région	1/31/2006 - 4/8/2006	Document	D-08987
		La bataille de Swissmetal se déplace sur le terrain juridique	2/18/2006	Document	D-32417
		Swissmetal : on ne reprend pas le travail	3/1/2006 - 3/2/2006	Document	D-32419
		Swissmetal : une plainte admise, une plainte rejetée	4/9/2008	Document	D-31760
		Projet de centre d'entretien routier à l'étude	10/4/2012 - 5/16/2017	Document	D-17962
		Pierre-Alain Droz attaque "La Tuile"	7/11/2013	Document	D-21711
		Le libertaire et l'élégante sanctionnés : le fondateur de La Tuile devant les juges pour diffamation	2/8/2014 - 6/26/2014	Document	D-21712
		Loveresse : la commune dépose plainte contre l'ancien maire	8/16/2016 - 9/11/2018	Document	D-23428